FERNEY_VOLTAIRE
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1. Informations générales

Ferney-Voltaire

Directeur de la publication : Office de Tourisme de Ferney-Voltaire

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 27 rue Adrastée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 27 rue Adrastée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

Hébergement :
Citic

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'Office de Tourisme de Ferney-Voltaire est titulaire.

 

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Crédits photo : Jean-Pierre Gotti, Mairie de Ferney-Voltaire, Office de Tourisme, Institut et Musée Voltaire, Communauté de Communes du Pays de Gex, Gilles Brevet (CDT de l'Ain), Bertrand Formentin (Hôtel de France), AM Aeschlimann, Marie Morcillo

Photos :

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'Office de Tourisme de Ferney-Voltaire , est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de Ferney-Voltaire. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
L'Office de Tourisme de Ferney-Voltaire se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Office de Tourisme de Ferney-Voltaire, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

l'Office de Tourisme de Ferney-Voltaire se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

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